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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société "LA TOUR POLIGNAC SA"
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société "LA TOUR POLIGNAC SA", société anonyme

Numéro de dépôt :
1653536
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2011
Marque en couleurs, figurative de Société \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société "LA TOUR POLIGNAC SA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "LA TOUR POLIGNAC SA" domicilié(e) Z.A. de Polignac, 43000 POLIGNAC (dossier no 2192009) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 880 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER, A. HIDOUX domicilié(e) (dossier no 2192009) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653536.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2011.

Société "LA TOUR POLIGNAC SA" a également déposé les autres marques suivantes : GARNITURES PARISIENNES


Société "LA TOUR POLIGNAC SA", société anonyme - Z.A. de Polignac, 43000 POLIGNAC (dossier no 2192009) - France - SIREN 377880596


SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER, A. HIDOUX - (dossier no 2192009) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2192009 - Publication au BOPI 2001-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.